Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CM DRONES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CM Drones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CM DRONES domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 458 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CM DRONES, M. JEAN-PHILIPPE CULAS, TEMIS INNOVATIONS domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.
La marque CM Drones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM Drones arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.
CM DRONES a également déposé les autres marques suivantes : C' MA CAM , DOFIN , DIAMAN
CM DRONES, SAS, TEMIS INNOVATIONS - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France - SIREN 809458029
CM DRONES, M. JEAN-PHILIPPE CULAS, TEMIS INNOVATIONS - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;
Photographies ; clichés ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information .
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