Marque enregistrée - Marque en vigueur

CM Drones
CM DRONES, SAS, TEMIS INNOVATIONS

Numéro de dépôt :
4266241
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
CM Drones de CM DRONES

Présentation de la marque CM Drones

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CM DRONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CM Drones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CM DRONES domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 458 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CM DRONES, M. JEAN-PHILIPPE CULAS, TEMIS INNOVATIONS domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.

La marque CM Drones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM Drones arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

CM DRONES a également déposé les autres marques suivantes : C' MA CAM , DOFIN , DIAMAN


CM DRONES, SAS, TEMIS INNOVATIONS - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France - SIREN 809458029


CM DRONES, M. JEAN-PHILIPPE CULAS, TEMIS INNOVATIONS - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Photographies ; clichés ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information .